RESSOURCES GÉNÉRALES CONCERNANT PLUS OU MOINS TOUTES LES COMMUNES DU TERRITOIRE

Révolution

L 2403 - Procès-verbaux et pièces diverses émanant des comités de surveillance ou Sociétés populaires d'Aix, Annecy, Beaufort, Chamoux, La Rochette, Le Bourget, Le Châtelard, Le Pont-de-Beauvoisin, L'Hôpital, Modane, Saint-Genis, Saint-Jean-de-Maurienne, Saint-Pierre-d'Albigny, Seyssel, Valloires, Yenne.
Date [1792-1815]

L 1937-L 2046 Administrations municipales de canton. [1792-1815]